MENTIONS LEGALES
Informations Editeur
Le site www.allmaint.com est une publication de la société Etobvie.
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Hébergement : OVH
Conception et réalisation du site : Etobvie
Droit d'auteur - Copyright © - Liens
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Toute reproduction du site ou d'une partie du site doit au préalable avoir recueilli l'autorisation écrite de Etobvie.
La reproduction du site sur support papier
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
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www.allmaint.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf autorisation écrite de Etobvie.
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Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accés, de rectification des données nominatives vous concernant.
Juridiction
Tout différend dans lequel Etobvie pourrait être directement ou indirectement impliquée, dépend exclusivement du Tribunal de Commerce, qui est seul compétent.
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